Centre d’Etudes et de Ressources sur la Diversification agricole

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Les fiches Services

Entretien des collectivités

Un revenu complémentaire non agricole.

Extrait de la fiche:

DE QUOI PARLE-T-ON ?

L’entretien des bords de routes départementales est assuré par le Conseil Général par l’intermédiaire de la Direction des Infrastructures et des Transports Routiers. Pour assurer ses missions, elle est composée d’unités territoriales ou agences et de centres d’entretien routier. Pour l’exécution des travaux d’entretien routier, la Direction des Infrastructures et des Transports dispose des moyens du parc départemental de l’équipement.

L’entretien des bords de routes communales est assuré par les municipalités par le biais des agents communaux.

[...]

© CERD 2009-2010 – mise à jour octobre 2009



Entretien des collectivités
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SOMMAIRE DE LA FICHE

I - VALORISATION

II- CONTEXTE

III – REGLEMENTATIONS

3.1. Matériel
3.2. Règles de circulation
3.3. Signalement

IV – ASPECTS SOCIAUX, FISCAUX, JURIDIQUES ET COMMERCIAUX

Statut juridique
Statut social et fiscal

V- LE TRAVAIL

VI- LES INVESTISSEMENTS ET LES CHARGES

Fixation du prix de prestation
Les investissements
Les charges

VII- ADRESSES UTILES ET REFERENCES


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Bernard LEMAITRE
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Isabelle et Stéphane JAULT
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Thierry DENIS
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Truites de l'Aube
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Dominique d'Eté
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Pierre BREUGNOT
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APIDIS - DIJON
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Alexandre LEPOIVRE
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